CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3981385
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
Présentation de la marque MOVIEBOX BY CHENE VERT
Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOVIEBOX BY CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque MOVIEBOX BY CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981385.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique pour fixation de meubles et d'éléments de meubles ; quincaillerie métallique pour fixation de meubles et d'éléments de meubles en particulier meubles et éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; charnières métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; vis métalliques ; rails (quincaillerie métallique) pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles ; rails (quincaillerie métallique) pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles en particulier meubles et éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; équerres métalliques (construction) ; patères (crochet) métalliques pour vêtements ; garnitures métalliques de meubles, d'éléments de meubles ; garnitures métalliques de meubles, d'éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures métalliques de portes de meubles ; garnitures métalliques de portes de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; panneaux (construction) non métalliques pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles modulables ; panneaux (construction) non métalliques pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles modulables en particulier meubles et éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ;
Meubles ; meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; meubles de cuisine ; meubles de bureau ; éléments de meubles en particulier tablettes de rangement, étagères, rayons, tiroirs, armoires, portes, plans de travail, plans de toilette, tables de toilette ; meubles modulables ; éléments de meubles modulables ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette en particulier, plans de toilette, tables de toilette, tablettes de rangement, étagères, armoires ; meubles de salles de bains et de toilette modulables ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette modulables ; éléments de meubles de cuisine en particulier plans de travail, tablettes de rangement, étagères, armoires ; meubles de cuisine modulables ; éléments de meubles de cuisine modulables ; éléments de meubles de bureau en particulier, tablettes de rangement, étagères, rayons, tiroirs, portes, plans de travail ; éléments de meubles de bureau modulables ; meubles de bureau modulables ; miroirs (glaces) ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles et d'éléments de meubles ; façades de meubles, d'éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles ; façades de portes de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles et éléments de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiserie pour meubles et éléments de meubles ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de portes de meubles ; garnitures non métalliques de portes de meubles de bureau, de salles de bains, de toilette et de cuisine ; chevilles non métalliques ; charnières non métalliques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; vis non métalliques.
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